Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CHAUVINIERE
EARL HUCHET

Numéro de dépôt :
4016407
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/06/2023
DOMAINE DE LA CHAUVINIERE de EARL HUCHET

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHAUVINIERE

Déposée le 27 juin 2013 par la société EARL HUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DE LA CHAUVINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la société EARL HUCHET domicilié(e) la Chauvinière - 44690 - CHATEAU-THEBAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 846 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL HUCHET domicilié(e) la Chauvinière - 44690 - CHATEAU-THEBAUD - France.

La marque DOMAINE DE LA CHAUVINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHAUVINIERE est expirée depuis le 27 juin 2023.

EARL HUCHET a également déposé les autres marques suivantes : GRANIT DE CHATEAU-THEBAUD , CHATEAU DE LA TEMPLERIE , CHATEAU DE LA BRETESCHE , CLOS LES MONTYS , DOMAINE DE LA CHAUVINIERE , CLOS LES MONTYS , Jérémie HUCHET VIGNERON EN MUSCADET


EARL HUCHET - la Chauvinière - 44690 - CHATEAU-THEBAUD - France - SIREN 419846498


EARL HUCHET - la Chauvinière - 44690 - CHATEAU-THEBAUD - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Vin d'AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Domaine de la Chauvinière ”.